Mentions légales

Dernière mise à jour : 27 août 2026

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1. Éditeur du site

Le site Haut la Main, accessible à l'adresse [ADRESSE DU SITE], est édité par :

Nom et prénom : [NOM PRÉNOM DE L'ÉDITEUR]
Statut : entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE]
SIRET : [NUMÉRO SIRET À 14 CHIFFRES]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + NUMÉRO], ou mention « TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts » si vous relevez de la franchise en base
Adresse électronique : [ADRESSE DE CONTACT]
Téléphone : [NUMÉRO, facultatif mais recommandé]

2. Directeur de la publication

[NOM PRÉNOM], en qualité d'éditeur.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande, via les services Firebase Hosting et Google Cloud Platform. Les données sont stockées dans la région europe-west1 (Belgique).

Si vous changez d'hébergeur, cette mention doit être mise à jour : l'identité de l'hébergeur est une mention obligatoire.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site — textes, énoncés de questions, corrigés, explications pédagogiques, interfaces, graphismes, code source — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des programmes scolaires officiels reproduits ou cités, qui relèvent du ministère de l'Éducation nationale.

La banque de questions constitue en outre une base de données au sens des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'éditeur, en sa qualité de producteur, interdit l'extraction ou la réutilisation, qualitativement ou quantitativement substantielle, de son contenu — y compris par des moyens automatisés (robots d'indexation, aspirateurs, collecte destinée à l'entraînement de modèles).

Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, hors des usages strictement personnels et pédagogiques prévus par les conditions générales, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Liens et contenus de tiers

Le site renvoie vers les programmes officiels publiés par le ministère de l'Éducation nationale. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces ressources et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ni de leur disponibilité.

6. Signalement d'un contenu

Une erreur dans une question, un corrigé ou un rattachement au programme peut être signalée à [ADRESSE DE CONTACT]. Ces signalements sont traités et, lorsqu'ils sont fondés, corrigés dans la banque.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.